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102 articles avec contrefacon

Explosion de la contrebande de tabacs

La contrebande de tabac explose Sur 17,7 milliards de cigarettes, 18% proviennent du marché parallèle Plus de 2 milliards de DH de manque à gagner en recettes fiscales Principale origine: L’Algérie La contrebande de tabac prend des proportions inquiétantes....

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Contrefaçon de cigarettes

La plus grande opération jamais menée en Espagne contre la contrefaçon de produits du tabac a débouché sur la saisie de 90 millions de cigarettes contrefaites et l’arrestation de six personnes. "......Dans cette enquête, l’Office européen de lutte antifraude...

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Marseille, saisie de 133 000 contrefaçons

"...Marseille : saisie de plus de 133 000 contrefaçons d’articles de téléphonie Les douaniers de Marseille ont saisi, le 27 septembre dernier, plus de 133 000 articles de téléphonie contrefaisants, d’une valeur totale estimée à plus de 3,3 millions d’euros....

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Huissier et saisie-contrefaçon

Les limites.... "......La Cour de cassation casse cette décision au motif que la cour d’appel, en validant les opérations, a violé l’article L. 716-7 du CPI, “alors qu’en l’absence de découverte préalable sur les lieux de la saisie d’objets argués de...

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