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La contrebande de tabac explose Sur 17,7 milliards de cigarettes, 18% proviennent du marché parallèle Plus de 2 milliards de DH de manque à gagner en recettes fiscales Principale origine: L’Algérie La contrebande de tabac prend des proportions inquiétantes....

La plus grande opération jamais menée en Espagne contre la contrefaçon de produits du tabac a débouché sur la saisie de 90 millions de cigarettes contrefaites et l’arrestation de six personnes. "......Dans cette enquête, l’Office européen de lutte antifraude...

"...Marseille : saisie de plus de 133 000 contrefaçons d’articles de téléphonie Les douaniers de Marseille ont saisi, le 27 septembre dernier, plus de 133 000 articles de téléphonie contrefaisants, d’une valeur totale estimée à plus de 3,3 millions d’euros....

"....Ce qui est "contrefait", ce qui est "contrefaisant" La confusion est fréquente... -> Les marques et les produits qui font l'objet d'une contrefaçon sont dits contrefaits. -> Les marques et les produits qui imitent indûment -et plus ou moins grossièrement-...

"......Le 22 septembre dernier, le parlement européen a adopté le rapport Gallo sur l'application du droit d'auteur. Le rapport Gallo, du nom de Marielle Gallo, eurodéputée PPE/UMP élue sur la liste de Michel Barnier, est un texte qui propose de renforcer...

"........Sur la seule activité de contrefaçon des produits de grande consommation et de contrebande du tabac, le chiffre d’affaires total de ces trafics illicites potentiellement dangereux atteindrait 300 milliards d’euros en 2010, soit la somme astronomique...

".........L'opération Pangea III, qui cible les sites Web proposant des médicaments illicites et dangereux, est la plus vaste opération de ce type menée sur Internet à l'appui de l'action du Groupe spécial international anticontrefaçon de produits médicaux...

Les limites.... "......La Cour de cassation casse cette décision au motif que la cour d’appel, en validant les opérations, a violé l’article L. 716-7 du CPI, “alors qu’en l’absence de découverte préalable sur les lieux de la saisie d’objets argués de...

".......Environ 40 millions de cigarettes, 1 243 kg de tabac à rouler, 7 038 litres d'alcool et 8 millions d'autres articles de contrefaçon, notamment des vêtements, des chaussures, des jouets et du matériel électronique, ont été saisis lors d'une opération...

"........Deux sénateurs sont à l’origine de cette proposition de loi, déposée le lundi 20 septembre et intitulée "Le combat contre les violations de droits et les contrefaçons en ligne" ("The Combating Online Infringement and Counterfeits Act"). Considérant...